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Direction de la Recherche Géologique et du Cadastre Minier

Sous le contrôle et l’autorité du Directeur Général, la Direction de la Recherche Géologique et du Cadastre Minier est chargée de :

  • proposer à la Direction Générale des initiatives de promotion du patrimoine géologique national ;
  • planifier et exécuter les travaux de recherche géologique et des hydrocarbures ;
  • contrôler et suivre techniquement et administrativement les activités de recherche effectuées par des sociétés minières ainsi que des études menées par des agences de coopération minière ;
  • explorer des indices des gîtes minéraux, des ressources hydrologiques et des structures de la terre vulnérables à l’activité séismique, y compris les études géologiques de base qui portent notamment sur la géologie générale, la cartographie, la géochimie, la géophysique, la photo géologie et la télédétection, l’hydrogéologie et la géotechnique en vue de l’évaluation des réserves ;
  • conserver et gérer les documents cartographiques, photographiques et géologiques ;
  • procéder au contrôle, à la réception, à l’archivage et à la conservation des échantillons témoins des sols, des roches et des minerais déposés par les prospecteurs et les titulaires des droits miniers et de carrières, ainsi que l’apposition du visa sur les descriptions des échantillons témoins déposés ;
  • procéder à la compilation, l’archivage, l’étude, la synthèse, l’élaboration, la publication et la vulgarisation de l’information sur la géologie nationale et internationale et, en général, la promotion de l’investissement en recherche géologique sur le territoire national ;
  • mener les études minéralogiques et pétrographiques de tous les matériaux constituant le sol et le sous-sol du pays ;
  • établir les cartes géologiques et métallo-géniques ; assurer la promotion des gisements évalués ;
  • instruire les dossiers de demande des sociétés de recherche géologique, minière et des hydrocarbures ;
  • analyser et traiter les dossiers de demande de permis d’exploitation _ des mines et carrières ;
  • assurer l’instruction technique cadastrale des demandes en matière de droits miniers et de carrières d’exploitation et leur renouvellement ou prorogation selon le cas, d’agrément au titre de comptoir d’achat et de vente des substances minérales de l’exploitation artisanale et leur renouvellement ; d’agrément du cas de force majeure ; d’approbation d’hypothèque ; de transfert d’un droit minier ou d’une autorisation d’exploitation de carrière ;
  • émettre les avis techniques cadastraux chaque fois que de besoin ;
  • tenir le cadastre des périmètres de recherche et d’exploitation minière et des hydrocarbures ;
  • conserver les titres miniers et de carrières ;
  • soumettre à la Direction Générale des avis en cas de classement, de déclassement ou de reclassement d’une zone interdite ;
  • collecter les informations géologiques et minières ;
  • élaborer et soumettre à la direction générale pour signature les certificats d’exportation des échantillons provenant des sociétés de recherche ;
  • travailler en synergie avec les centres de recherche œuvrant dans le secteur concerné.
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